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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS
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YACHTS DUFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACHTS DUFOUR
DUFOUR YACHTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98743918
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque YACHTS DUFOUR

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHTS DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 17180 PERIGNY, 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France.

La marque YACHTS DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHTS DUFOUR est expirée depuis le 28 juillet 2008.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR , DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , ATOLL , EXCELLENCE , GIBERT MARINE


DUFOUR YACHTS Société Anonyme - 17180 PERIGNY, 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France - SIREN 950596429


CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 mars 2000 - Gage constitué n°297518 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 27 avril 2005 - Gage radié n°411605 - Publication au BOPI 2005-04-27

Inscription le 21 juin 1999 - Gage constitué n°280909 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

- bateaux de plaisance - vêtements, plus particulièrement vêtements de sport, y compris les bottes, souliers, et pantoufles - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].